Politique de connaissance du client (KYC)

La présente politique explique comment PapelSoftware LLC (« PapelShip », « nous ») identifie et vérifie les vendeurs qui ouvrent une boutique sur PapelShip. Elle s’applique à tous les comptes vendeurs, conjointement avec nos Conditions d’utilisation, notre Politique d’utilisation acceptable et notre Politique AML.

PapelShip est une plateforme sur laquelle des vendeurs indépendants ouvrent leur propre boutique. Ce que nous vérifions dépend de la manière dont une boutique encaisse les paiements ; la présente politique décrit donc chaque mode de paiement séparément.

• Paiements par carte via la passerelle du vendeur : le vendeur connecte un compte de paiement ouvert à son propre nom, par exemple chez Stripe, PayTR ou iyzico. L’acheteur paie le vendeur par l’intermédiaire de ce prestataire, qui règle ensuite le vendeur. Ce prestataire vérifie le vendeur selon ses propres règles KYC avant de l’autoriser à encaisser des paiements. PapelShip ne reçoit ni ne détient ces fonds.
• Cryptomonnaies : l’acheteur paie depuis son portefeuille directement vers le portefeuille du vendeur. Les fonds ne transitent jamais par PapelShip, et nous ne détenons jamais de clés privées ni de soldes. Consultez les conditions relatives au modèle non dépositaire dans nos Conditions d’utilisation.
• Méthodes manuelles : pour les virements bancaires et méthodes similaires, l’acheteur paie directement sur le compte du vendeur.

PapelPay est le service de paiement par carte intégré de PapelShip. Il n’est pas encore disponible. À son lancement, les paiements par carte seront traités par un partenaire de paiement agréé, PapelShip prélèvera sa commission sur chaque vente et le solde sera reversé au vendeur. Les fonds transitant alors par le compte de plateforme de PapelShip, chaque vendeur devra d’abord être vérifié.

• Pas de vérification, pas de paiement par carte : PapelPay reste désactivé pour une boutique tant que la vérification de son vendeur n’a pas été approuvée. Il n’existe aucun niveau sans vérification.
• Particuliers (KYC) : nom légal complet, date de naissance, nationalité, adresse de résidence et pièce d’identité officielle avec photo en cours de validité. Un selfie ou un contrôle de présence (liveness) peut être exigé.
• Entreprises (KYB) : dénomination sociale, numéro d’immatriculation, pays de constitution, adresse du siège, bénéficiaires effectifs (toute personne détenant 25 % ou plus) et un dirigeant ou représentant habilité, chacun vérifié en tant que particulier.
• Compte de versement : un compte bancaire ouvert au nom de la personne ou de l’entreprise vérifiée. Les versements sur des comptes de tiers ne sont pas autorisés.
• Informations sur l’activité : une description de ce que vend la boutique, son site web et le volume de ventes prévu.
• Sanctions et listes de surveillance : les vendeurs, propriétaires et dirigeants sont contrôlés au regard des listes de sanctions et des listes de personnes politiquement exposées (PPE) avant l’approbation, puis de façon continue.

• Nous pouvons à tout moment demander à tout vendeur, quel que soit son mode de paiement, des informations sur son identité, son entreprise ou ses produits, et limiter ou suspendre le compte jusqu’à leur transmission.
• Les vendeurs doivent tenir leurs informations à jour et nous signaler tout changement de propriétaires, d’activité ou de compte de versement.
• La vérification est renouvelée lorsque des informations expirent, lorsque le profil de risque d’une boutique change ou lorsque notre partenaire de paiement l’exige.
• Les boutiques qui vendent des produits interdits par notre Politique d’utilisation acceptable sont suspendues, quel que soit leur statut de vérification.

Les documents de vérification sont collectés et conservés par nos partenaires de vérification et de paiement, et utilisés uniquement à des fins de vérification, de prévention de la fraude et de conformité légale. La manière dont nous traitons les données personnelles est décrite dans notre Politique de confidentialité.

Pour toute question sur la vérification, écrivez à [email protected]. Les informations sur la société figurent sur notre page Entreprise.